Séance du 13 novembre 2024

REGISTRE DES DELIBERATIONS

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni à 20h30, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M Luc BEJEAN Maire de la Commune
Présents : Mesdames et messieurs Luc BEJEAN, Nadia BROCHET, Luc JEANVOINE, Dylan PUERTA, Philippe RACINE, Béatrice SEVERIN,
Absents excusés : Nelly BLAVOT, Justine GAILLARD, Lara MUGNIER, Alexandre SEC, Sylvette THOUVENIN

Date de convocation : 06/11/2024 - Quorum 6 élus

Le Conseil Municipal désigne en qualité de Secrétaire de séance : Luc JEANVOINE

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 11/09/2024 : à l’unanimité

AJOUT QUESTION COMPLEMENTAIRE A L’ORDRE DU JOUR : demande de subvention AIRE DE JEUX à modifier suite réévaluation projet à 60.000 € HT

DEL 39352240014 – APPROBATION RPQS

Les Rapports sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l’assainissement collectif et non collectif pour l’exercice 2023 ainsi que les délibérations correspondantes du Conseil Communautaire du 19/09/2024 ont été adressés aux élus

Conformément à la réglementation, une présentation de ces RPQS doit être fait et acté dans les 12 mois de la clôture de l’exercice. Il convient donc d’en valider l’information au cours du conseil

VOTE : ABSTENTION à l’unanimité

DEL 39352240015 – DELIBERATION MODIFICATIVE 1

Les travaux de rénovation du crépi de l’église de Rans éraient en attente lors du vote du budget et les crédits n’ont donc pas été prévus. Les travaux ont maintenant été réalisés et la commune de Rans demande le versement de la participation qui s’élève à 3.358,15 €. Il convient donc d’enregistrer une DM
Section fonctionnement Dépenses 023 : +3.359 €
Section investissement Dépenses 2041482 + 3.359 € et Recettes 021 : +3.359 €

VOTE : POUR à l’unanimité

DEL 39352240016 – DESIGNATION REFERENT CULTURE

Comme pour le domaine de l’Economie et du Tourisme, la communauté de communes a décidé de faire appel aux communes pour collaborer plus étroitement à la politique culturelle intercommunale.
Afin de faciliter ce travail en commun, la nomination d’un référent dédié pour chaque commune est demandée. Ce référent disponible et intéressé sera d’abord la personne de liaison entre l’intercommunalité et la commune, et sera invité à représenter la commune lors de réunions.

La 1ère réunion a lieu le mercredi 27 novembre à 19h pour un premier séminaire sur la question de la situation et l’avenir du réseau intercommunal des médiathèques, dans le cadre du diagnostic mené par la société ABCD dans le cadre lui-même du Contrat Territoire Lecture signé avec l’Etat en septembre 2023.

NOM REFERENT : Sylvette THOUVENIN
VOTE :   POUR à l’unanimité

DEL 39352240017 – RECRUTEMENT AGENT CONTRACTUEL

La secrétaire a annoncé demander prochainement sa mutation au 1er février 2025 pour un poste à temps plein. Afin d’anticiper son départ, un recrutement va être mis en ligne et pour pouvoir effectuer un tuilage, le recrutement d’un agent contractuel en accoisement saisonnier est nécessaire.

VOTE :   POUR à l’unanimité

DEL 39352240018 – DESIGNATION MAITRE D’ŒUVRE PROJET AIRE DE JEUX

Pour l’aménagement de l’aire de jeux, le SIDEC propose sa maitrise d’œuvre pour la réalisation des études techniques et la direction des travaux, le coût forfaitaire s’élève à 4.754 € HT sur une estimation des dépenses à 60.000 € HT

VOTE :   POUR à l’unanimité

DEL 39352240019 – PROJET AIRE DE JEUX (annule et remplace délibération 3935224013)

A la suite de la délibération ci-dessus, il convient de modifier la délibération prise lors du conseil municipal du 18/09/2024 et augmenter le montant du projet AIRE DE JEUX à 60.000 € HT

VOTE :   POUR à l’unanimité