Séance du 18 juin 2020

Etatient présents : Luc BEJEAN,, Nadia BROCHET, Justine GAILLARD, Luc JEANVOINE, Lara MUGNIER, Dylan PUERTA, Philippe RACINE, Alexandre SEC, Béatrice SEVERIN

Asents excusés :  Nelly BLAVOT, procuration à Luc BEJEAN, Sylvette THOUVENIN

Le Conseil Municipal désigne en qualité de Secrétaire de séance :
Monsieur Luc BEJEAN

Le compte rendu du consiel municipal du 25/05/2020 est validé à l'unanimité

COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DES MEMBRES

Monsieur le Maire expose que le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil (art. L 2121-22 du CGCT). Les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission

Le maire est le président de droit de toutes les commissions. En cas d’absence ou d’empêchement, les commissions sont convoquées et présidées par le vice-président élu par celles-ci lors de leur première réunion.

Article 1 : Le Conseil Municipal adopte la liste des commissions municipales suivantes :

COMMISSION BUDGET:
Madame Nelly BLAVOT
Madame Nadia BROCHET
Madame Sylvette THOUVENIN
Madame Béatrice SEVERIN
Monsieur Dylan PUERTA

COMMISSION BOIS:
Monsieur Philippe RACINE
Monsieur Luc JEANVOINE
Monsieur Luc BEJEAN
Monsieur Alexandre SEC

COMMISSION COMMUNICATION:
Madame Sylvette THOUVENIN
Monsieur Alexandre SEC
Madame Lara MUGNIER
Madame Justine GAILLARD
Monsieur Luc BEJEAN

COMMISSION VOIRIE :
Monsieur Dylan PUERTA
Monsieur Alexandre SEC
Monsieur Philippe RACINE
Monsieur Luc JEANVOINE

COMMISSION ANIMATION/FLEURISSEMENT :
Madame Justine GAILLARD
Madame Lara MUGNIER
Monsieur Dylan PUERTA
Madame Nadia BROCHET
Monsieur Alexandre SEC
Madame Nelly BLAVOT
Madame Sylvette THOUVENIN

COMMISSION URBANISME:
Madame Justine GAILLARD
Monsieur Dylan PUERTA
Madame Béatrice SEVERIN
Madame Nadia BROCHET
Madame Sylvette THOUVENIN
Monsieur Luc JEANVOINE
Monsieur Philippe RACINE
Madame Nelly BLAVOT

DESIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU COMITE DU SYNDICAT MIXTE D’ÉNERGIES, D’ÉQUIPEMENTS ET D’E-COMMUNICATION

Considérant l'adhésion antérieure de la Commune au Syndicat mixte D’Energies, d’Equipements et de e-Communication du Jura (SIDEC) ; il revient au Conseil Municipal d’élire au scrutin secret, un délégué communal (article L 5211-7 CGCT). Après avoir procédé à l’appel des candidatures puis au vote au scrutin secret, le Conseil municipal :- DÉCLARE élu  M. Luc BEJEAN en qualité de Délégué communal pour participer au collège électoral qui élira en son sein les délégués au Comité syndical du SIDEC DU JURA.

RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÖTS DIRECTS SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES 2020

Le Maire expose que conformément au 1 de l’article 1650 du code général des impôts (CGI), une commission communale des impôts directs (CCID) doit être instituée dans chaque commune. Cette commission est composée :
- du maire ou d’un adjoint délégué, président de la commission ;
- de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants, si la population de la commune est inférieure à 2 000 habitants ; Le conseil municipal a établi la liste de proposition des personnes appelées à siéger à la commission communale des impôts directs (CCID).

PRESIDENT : Monsieur Luc BEJEAN
TITULAIRES :                                         SUPPLEANTS :

Madame Nelly BLAVOT                       Monsieur Florent SENOT
Madame Nadia BROCHET                  Madame Chloé LANCE
Madame Justine GAILLARD                Madame Julien FUSILLIER
Monsieur Luc JEANVOINE                  Monsieur Thierry GAILLARD
Madame Lara MUGNIER                     Monsieur Christophe THOUVENIN
Monsieur Dylan PUERTA                     Madame Emilien DIETRE
Monsieur Philippe RACINE                  Madame Sophie FOREST
Monsieur Alexandre SEC                     Madame Claudine GRANDI
Madame Béatrice SEVERIN                Monsieur Joseph ROATA
Madame Sylvette THOUVENIN           Madame Florence GENTELET
Monsieur Hervé LE BIHAN                  Monsieur Marc RACINE
Monsieur Joseph MARTINEZ              Monsieur Alexandre BEZ

DESIGNATION DES ELUS « DELEGUES FORET »

LE CONSEIL MUNICIPAL, DÉSIGNE les élus « délégués forêt » qui seront les représentants et interlocuteurs privilégiés auprès de la Fédération nationale des Communes forestières.

TITULAIRE                                                 SUPPLEANT

Monsieur Philippe RACINE              Monsieur Luc JEANVOINE

DESIGNATION DES ELUS  POUR LE SIVU FIN DE CHAMPAGNE

LE CONSEIL MUNICIPAL, DÉSIGNE les élus qui seront les représentants et interlocuteurs privilégiés lors des commissions organisées par le SIVU FIN DE CHAMPAGNE

TITULAIRE                                                 SUPPLEANT

Monsieur Luc JEANVOINE               Madame Justine GAILLARD
Monsieur Philippe RACINE              Madame Béatrice SEVERIN
Monsieur Alexandre SEC
Le 18/06/2020
Monsieur  Luc BEJEAN
Maire de la commune de MONTEPLAIN